Attributions

Rôle et fonctionnement du conseil de laboratoire


Rôle

 Le conseil de laboratoire a un rôle consultatif.

 Il est consulté par le directeur de l’unité sur :

  • l’état, le programme, la coordination des recherches, la composition des équipes ;
  • les moyens budgétaires à demander par l’unité et la répartition de ceux qui lui sont alloués ;
  • la politique des contrats de recherche concernant l’unité ;
  • la politique de transfert de technologie et la diffusion de l’information scientifique de l’unité ;
  • la gestion des ressources humaines ;
  • la politique de formation par la recherche ;
  • les conséquences à tirer de l’avis formulé par les instances d’évaluation dont relève l’unité ;
  • le programme de formation en cours et pour l’année à venir ;
  • toutes mesures relatives à l’organisation et au fonctionnement de l’unité et susceptibles d’avoir une incidence sur la situation et les conditions de travail du personnel.


Fonctionnement

 Le conseil de laboratoire est présidé par le directeur de l’unité. Il se réunit au moins trois fois par an. Il est convoqué par son président soit à l’initiative de celui-ci, soit à la demande du tiers de ses membres.

Le conseil peut entendre, sur invitation de son président, toute personne participant aux travaux de l’unité, ou appelée à titre d’expert sur un point de l’ordre du jour.

Le président arrête l’ordre du jour de chaque séance ; celui-ci comporte toute question, relevant de la compétence du conseil de laboratoire, inscrite à l’initiative de son président ou demandée par plus d’un tiers des membres de ce conseil. L’ordre du jour est affiché, huit jours avant la réunion, dans les locaux de l’unité.

Le président établit, signe et assure la diffusion d’un relevé de conclusions de chacune des séances.